Chui pas content !!!!

72 ! D’après Google analytics, 72 lecteurs uniquement pour mon dernier billet. Je reconnais bien les travers du net : on parle de tout, à tout-va, immédiatement mais après plus rien. Je suis sûr que si un mec, un jour, vous détaille le décret d’application de la loi Hadopi, ça n’intéressera personne alors que ça sera fondamental. Alors que n’importe quelle connasse personnalité politique féminine qui rejoindrait le MoDem, ça vous passionne...

A titre de comparaison, sur une période récente, vous êtes 480 à avoir lu « Europe écologie, l’imposture » (merci, ça m’a fait plaisir), 174 à avoir lu « La blogosphère MoDem, c’est ma choupette » (billet nul mais bon, vous adorez quand on parle de la blogo et surtout commenter dans ces cas-là : pas conne la guêpe, je vous ai mâché le travail en créant une rubrique « les coassements de la blogo ») et 194 dans « Vis ma vie à la gay pride » (ah ça, dès qu’il y a un potin ou le mot « gay », y’a du monde au balcon !).

Ne parlons même pas des lecteurs-blogueurs : ils sont gentils de me mettre en lien, mais c’est toujours pour des billets moyens, voire nuls ou encore pour des chaînes (en général, ils s’en foutent de mon avis mais ils interpellent les mieux classés dans Wikio).

Bref, je suis déçu. Vu le dernier bide, j’ai une idée : je vais tenter de réécrire ce billet mais en langage plus universitaire : avec des références pompeuses, des mots inusités mais qui font savants, pas d’humour, etc. Encore mieux : j’offre ce billet à qui le veut !

Ce thème était pourtant important, vous en parlez tout le temps à chaque élection. Bien sûr, je n’ai pas surfé sur l’actu : c’est tellement profond d’écrire ou de réagir à chaud sur la mort de Z., l’attentat de X., le mariage d’Y, la situation au W., la grippe V. (alors que plein de gosses crèvent du paludisme mais tout le monde s’en fout…). J’aime réagir à froid en laissant du temps au temps et un billet de Dr No me donne envie de parler de Véronique Courjault. Ca fera un bide : deux semaines de retard ou de réflexion pour un lecteur de blog, c’est plus que trois siècles pour un historien. Les lecteurs de mon blog seraient-ils comme des téléspectateurs de TF1 : aussitôt lu, aussitôt évacué ?

Hé bien, ici, ça sera différent : plus aucun billet tant que je n’ai pas réécrit le prochain (vu la difficulté, ça peut prendre un mois ou plusieurs) et celui d’après sera sur l’affaire Courjault. Si je n’arrive pas à écrire ce billet ? Hé bien, vous venez de lire le dernier (bon ok, je créerai un autre blog dans moins d’un an J ).

Les blogs et l’article L. 49 du code électoral : la mare des doutes.

Comme vous le savez, j’ai publié un billet le jour de l’élection européenne. Or, l’article L. 49 du code électoral, modifié par la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (qui avait tenu compte de l’essor d’internet), dispose :

« A partir de la veille du scrutin à zéro heure, il est interdit de diffuser ou de faire diffuser par tout moyen de communication au public par voie électronique tout message ayant le caractère de propagande électorale ».

Je réfléchis à cette question depuis. On m’a même reproché, en tant que « juriste » de ne pas respecter une règle simple. Par ailleurs, un fou furieux du Modem 31 a envoyé un mail collectif, évoquant le blog d’un « éminent apprenti juriste ».

Le premier reproche est idiot. C’est comme quand vous demandez à un géographe spécialisé dans les climats de réciter toutes les préfectures de France... Mon truc, c’est la démocratie locale et non le droit des baux ruraux, de la propriété intellectuelle ou de l’occupation du domaine public… Le droit est si vaste qu’un juriste est sans cesse en apprentissage, donc je prends le second reproche comme un compliment.

En revanche, ce que savent faire les juristes, c’est chercher, douter, confronter. Vous allez me dire « masturbation intellectuelle de juristes, l’article 49 du code électoral est clair ».

Permettez-moi de tenter d’en douter, bien qu’il n’y ait que quelques personnes spécialisées qui pourraient répondre à coup sûr.

Ce qui est certain est que cet article s’applique aux candidats aux élections et donc aux candidats-blogueurs (et pourquoi pas aux blogs et sites de responsables locaux de parti, directeur de campagne, etc.).

L’élection pourrait être même annulée en cas de faible différence de voix entre les candidats. Par exemple, dans la commune de Rians, le juge administratif a annulé l’élection municipale. En effet, un colistier avait mis le samedi (veille de scrutin) sur le site internet de sa liste (et ce contre la volonté de sa propre liste, arrivée troisième, qui s’était maintenue !) un message appelant à faire barrage à une autre liste en ne votant pas pour sa liste. Arrêt du Conseil d’Etat, ici.

Donc, il ne faudrait pas qu’un candidat laisse un commentaire sur un blog. Le juge tiendra à mon avis compte de l’audience du blog en question. Mais après tout, si le candidat est trop naze pour laisser un com’ risqué ce jour-ci, est-ce le problème du blogueur même s’il est responsable ? Et puis, on peut virer le commentaire. Et il faudrait prouver l’authenticité du message.

La sanction peut-être en outre pénale, en application de l’article L.89 du code électoral : « Toute infraction aux dispositions de l'article L. 49 et L. 52-2 sera punie d'une amende de 3 750 euros sans préjudice de la confiscation des bulletins et autres documents distribués ou diffusés par tout moyen ». Il faudrait donc qu’un électeur saisisse le juge judiciaire pour faire appliquer cet article qui a mis en place un délit politique. On perçoit bien qu’il concerne plus les candidats que les autres, car les blogueurs non-candidats s’en foutent qu’ils confisquent les bulletins.

J’ai cherché à la bibliothèque universitaire ce que précisaient les manuels de droit électoral à propos des blogueurs non-candidats : RIEN.

J’ai cherché aussi dans la jurisprudence : il n’y a pas grand-chose qui nous concerne.

Quoi qu’il en soit, je doute que l’article L. 49 s’applique aux blogueurs non-candidats et ce pour plusieurs raisons.

Premièrement, le système mis en place équivaudrait à lancer un bazooka sur un moineau. On ne va pas annuler l’élection européenne parce que j’ai écrit que je voterai quand même pour la liste Mouvement Démocrate en Midi-Pyrénées, alors que je ne suis même pas adhérent. Un peu d’humilité, mesdames et messieurs les blogueurs : tout le monde s’en branle de vos blogs. Une personne devrait m’attaquer devant le juge judiciaire et devra prouver un intérêt à agir : il risque un rejet de la requête, voire une amende pour recours abusif. Et un recours devant le juge administratif n’a aucune chance d’aboutir vu la faiblesse de mon blog et la claque du Mouvement Démocrate.

Deuxièmement, je ne suis pas sûr que mon billet constitue une « propagande électorale ». La notion de propagande n’est pas clairement définie en droit. Quoi qu’il en soit, ce billet ne contient pas de « polémique électorale nouvelle » (le juge s’intéresse à cet aspect : les révélations importantes de dernière minute, empêchant une réponse des concurrents). Je n’ai pas écrit « M. X vient de faire une partouze hier soir dans telle boîte échangiste »).

Troisièmement, je me demande si la loi ayant créé l’article L. 49 ne serait pas inconstitutionnelle. En effet, nous avons une forte restriction qui semble générale. Or, la liberté d’expression est une liberté fondamentale. L’article 11 de DDHC dispose :

« La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi ».

Cette loi est donc en contradiction avec la DDHC, qui fait partie de notre Constitution. Or, de nos jours, la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a mis en place l’article 61-1 de la Constitution (rien que pour cela, il fallait voter la révision) :

« Article 61-1. [Entrée en vigueur dans les conditions fixées par les lois et lois organiques nécessaires à leur application (article 46-I de la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008)] Lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d'État ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé ».

Il faut attendre les dispositions de la loi organique.

Je ne dis pas que ce que j’écris est juste. Une fois encore, je vous rappelle mes carences en ce domaine. Mais j’affirme que quand on veut appliquer ou non une règle de droit, il n’est pas interdit de réfléchir ou de demander une réflexion à des experts. Les blogueurs ont parfaitement le droit de bêler comme des chèvres en annonçant péremptoirement que le blog doit fermer temporairement. Mais ils ont beaucoup moins le droit, de nous conseiller, de nous imposer, voire de nous moquer à cause de leur paresse intellectuelle.

Le remaniement des principes et de la morale

 

Sur Facebook, un des mes amis (un vrai pas au sens "facebook") publie un billet que je trouve pas mal du tout. Ayant la paresse d'écrire, je reprends, avec son accord, son billet. Au passage, je me demande si Facebook ne va pas amoindrir les blogs : on peut publier que pour ses amis, on peut montrer qu'on a lu un billet d'un pote juste en cliquant sur "j'aime". Mais facebook, à moins d'être ami avec la terre entière, ne permet pas d'écrire directement à tous.

Lisons donc le billet de mon ami "AC" (adhérent PS, mais quand on papote, on est souvent d'accord).

Quel remaniement !!!

 

Hier 23 juin 2009, alors que la France d'en bas dînait devant les JT, Claude Guéant, le prince qu'on sort pour l'annonce de la composition des gouvernements arrive sur le perron de l'Elysée. Quelle heureuse coïncidence! Presque tous les français ont pu en profiter "en live". Trop fort le timing!

 

Quelques changements m'ont interpellé et je vais donc en faire une critique tout à fait subjective.

 

Je ne m'étendrai pas sur le cas du neveu de son tonton car bien qu'assez mégalo, je le pense tout à fait à sa place rue de Valois. Ce serait Pimprenelle qui l'aurait soufflé à Nicolas. Surtout, Frédéric a le mérite de sortir Christine Albanel qui me faisait mal aux oreilles dès que je l'entendais... Je ne supporte pas sa voix, je ne sais pas pourquoi mais c'est comme ça. Son château de Versailles n'étant plus disponible qu'elle aille à Gon ou ailleurs...

 

MAM n'avait pas tellement envie d'aller place Vendôme et pourtant elle quitte celle de Bauveau. Je ne la pense pas moins intéressée que Rachida par ses luxueux voisins mais elle sait mieux se tenir. Quoi qu'il en soit, il a fallu lui octroyer le titre de ministre d'Etat pour qu'elle fasse ses cartons! MAM MAM IA ! Si je dépendais du ministère de la justice, je ne serais pas réjoui! Mais il fallait bien laisser la place à Brice l'ami de 30 ans de Nicolas.

 

Brice d'ailleurs... et d'Auvergne, Monsieur le député éuropéen... Elu contre son gré (il faut le faire!) au parlement européen, il devait rester ministre des affaires sociales car il faisait un excellent travail en temps de crise nous disait nounours (Xavier Bertrand --> comme Albanel, je ne supporte pas sa voix). A ce titre, il était autorisé à déroger à la règle qui assassine Rachida. Les députés UMP siégeront avait répété nounours durant la campagne! Et que se passe t'il hier? l'excellent ministre des affaires sociales n'était pas si irremplaçable que cela puisqu'il quitte son ministère et le laisse à Xavier (qui comme moi avait du mal avec la fin de l'année scolaire). Il ne va pas vers Bruxelles ou Strasbourg... Il va au plus près de son amis de 30 ans... place Bauveau !

 

Dans le genre des fausses promesses, nounours fait très fort et ne s'arrête pas là. En plus de Brice qui reste à Paris, Nora Berra est carrément débauchée du parlement européen pour rejoindre le gouvernement... au secrétariat d'Etat aux aînés! Rachida ne voulait pas d'autre charmante maghrébine au parlement ou n'y avait-il pas d'autres possibilités de minorité visible dans la maison de nounours? En tout cas, heureusement que je ne suis pas sympathisant UMP car j'aurais vraiment l'impression d'être pris pour un con !

 

Et si j'étais Niçois de droite, j'aurais doublement cette impression puisque Christian avait quitté le gouvernement l'an dernier pour se consacrer à sa mairie niçoise... que cette salade a mauvais goût !

 

Enfin, j'en terminerai avec la victoire du french doctor qui a réussi à faire sortir Rama du quai d'Orsay. Il sera plus tranquille pour discuter avec les dictateurs qui ne respectent pas les droits de l'Homme car il ne faut pas oublier que ce sont des bons payeurs et que l'argent n'a pas d'odeur! Quoi qu'il en soit, les droits de l'Homme disparaissent du gouvernement, Rama est toute contente de rejoindre Roselyne en remplacement de l'autre Bernard qui a pris la porte.

 

Voilà pour l'essentiel de ce que je voulais dire.

Bonne journée à tous et n'oubliez pas... Nicolas, Pimprenelle et Nounours s'occupent de vous !

 

AC.